En savoir plus sur les dispositifs encadrant la recherche animale
Textes réglementaires, références éthiques, statistiques publiques et prises de position : retrouvez les ressources pour approfondir l’encadrement de l’utilisation des animaux à des fins scientifiques.
Le cadre réglementaire et éthique
Le cadre réglementaire
Ministère chargé de la recherche. Une présentation des textes applicables en France, de l’évaluation éthique et de l’autorisation des projets.L’article R.214-105 du Code rural et de la pêche maritime
Légifrance. Les conditions de licéité des procédures expérimentales et l’application des principes de remplacement, de réduction et de raffinement.La Charte nationale portant sur l’éthique de l’expérimentation animale (PDF)
Élaborée par le Comité national de réflexion éthique sur l’expérimentation animale et actualisée le 18 décembre 2014.Le principe des 3R
Commission européenne, page en anglais. Les principes de remplacement, de réduction et de raffinement au cœur de la réglementation européenne.Le Centre français des 3R
Des ressources pour comprendre et mettre en œuvre ces principes.La réponse de la Commission européenne à l’initiative citoyenne « Stop Vivisection » (PDF, 3 juin 2015)
Les statistiques et les ressources institutionnelles
Les enquêtes statistiques françaises
Ministère chargé de la recherche. Les enquêtes annuelles sur l’utilisation des animaux à des fins scientifiques dans les établissements français.Les statistiques européennes
Commission européenne, page en anglais. L’accès aux rapports statistiques européens et aux données de la base ALURES.Septième rapport sur les statistiques concernant le nombre d’animaux utilisés à des fins expérimentales et à d’autres fins scientifiques dans les États membres de l’Union européenne (2013)
Un rapport historique portant sur les données de 2011, accessible depuis la rubrique statistique de la Commission européenne.Utilisation des animaux à des fins scientifiques
Un dossier réunissant les travaux et les publications de l’Académie vétérinaire de France sur ce sujet.
Analyses et prise de positions des chercheurs
Prise de position sur l’expérimentation animale
Société des Neurosciences, 29 mai 2015 (PDF).« Pourquoi la recherche animale reste indispensable »
CNRS Le journal, 1er juin 2015.« Expérimentation animale : faut-il s’en passer ? »
La Recherche, n°508, février 2016 (PDF). Un dossier préparé par Marie-Laure Théodule.« Peut-on se passer des modèles animaux ? »
CNRS Le journal, 26 octobre 2017.« Assez de caricatures sur l’expérimentation animale »
Libération, 30 novembre 2017. Une tribune collective de chercheurs sur le recours aux modèles animaux.« Expérimentation animale, peut-on s’en passer ? »
The Conversation, 11 janvier 2018. Un article d’Hélène Combrisson.
La position de l’AFM-Téléthon et ses publications
Le point sur la recherche animale
Les points clés et des exemples de recherches soutenues par l’AFM-Téléthon.Recherche médicale et essais chez les animaux : cadre réglementaire et éthique
Les explications de l’Association sur le recours aux modèles animaux et le développement des méthodes alternatives.« Recherche in vivo, une mise au point »
AFM-Téléthon, 22 mai 2017 (PDF). Une prise de position historique de l’Association. Précision réglementaire : l’autorisation des projets relève du ministère chargé de la recherche, après une évaluation éthique favorable.« Recherche animale, et si on en parlait ? »
VLM n°182, troisième trimestre 2017 (PDF). Un dossier d’archives du magazine de l’AFM-Téléthon.